Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fait mieux pour debuter un dossier. Mais l’organisation de la succession est un sujet essentiel concernant un couple qui commence a accumuler votre capital. Un sujet, non juste nullement tres reluisant, et surtout particulierement complexe. Car il faut jongler et tomber sur des solutions a quelques objectifs : abriter le conjoint survivant, transmettre correctement a ses bambins, ou bien limiter les droits de succession. Pour tous ces objectifs, De surcroi®t outre couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation ou bien la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent gui?re d’eviter de se retrouver dans une position particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant risque de se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses bambins i  propos des biens dont le couple est proprietaire, dont la residence principale. Un schema que celui-ci coi»te mieux empi?cher meme quand on s’entend reellement bien avec ses enfants et qu’ils s’entendent bien entre eux. C’est surtout une position particulierement difficile a eviter, MEME Lorsque l’on reste marie sous la cure de la communaute, et MEME Lorsque l’on a realise une donation au soir vivant

  • L’indivision apres le deces de le conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
  • Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
  • Cas commode : Jean-Pierre et Jeanine
  • Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial

1 – L’indivision apres le deces de son conjoint, une position inconfortable. et tres courante

La cure en communaute legale, reduite aux acquets, va permettre a un couple de construire une communaute de biens : tous les biens et les fonds acquis pendant le mariage sont des biens communs, qui appartiennent aux 2 epoux.

Avoir des biens communs ne signifie pas qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere l’integralite Plusieurs biens du couple. C’est une initiative recue, ancree dans l’esprit d’un large panel de couples maries sous le regime de la communaute et qui ne prevoient donc pas suffisamment la succession au premier deces.

Dans les faits, au premier deces, la moitie une communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur cet actif successoral, le conjoint survivant a l’opportunite, suivant les regles de devolution legale, de selectionner 100% des biens du defunt en usufruit (sauf s’il y a des enfants de la autre union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant devra donc partager les biens en communaute avec les enfants.

Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est pas toujours une mauvaise chose. Un couple est en mesure de souhaiter transmettre une part des biens au premier deces aux enfants, notamment pour limiter nos droits de succession puisque chaque enfant beneficie d’un abattement de 100 000 euros i  propos des transmissions (succession ou donation la totalite des 15 ans) de leur parent.

Mais cela creee une situation qui est souvent inconfortable pour le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses enfants sur la residence principale. Ce ” partage ” d’la residence principale induit la necessite de reclamer a ses bambins leur accord sur la revente de ce beaucoup ainsi que le partage du tarifs entre le parent survivant et des enfants.

Meme si les enfants sont souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses bambins demeure reellement inconfortable :

  • A 80 annees, Quand les enfants ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant est tres fragile
  • Mes objectifs patrimoniaux des enfants seront souvent cruciaux a cet age et peuvent etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier rencontre pour femmes indiennes ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
  • Mes enfants ne sont jamais tous dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant tel usufruitier, est en mesure de creer de nombreuses desaccords entre nos bambins.

Comment parer a cette situation ?

Quantite de couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Mais c’est la votre deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au soir vivant n’empeche jamais l’ouverture d’la succession. Elle ne fait que rajouter une option concernant le conjoint survivant, la faculte de choisir ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant devra quand meme partager le beaucoup au milieu des bambins.

Comments are closed.